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Nos publications
Crédit photo : Alain Persuy
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AgricultureFiche présentation CDAF
Publié le 1 septembre 2022
La CDAF (Commission départementale d’aménagement du foncier) est une autorité administrative consultative placée sous l’autorité du…
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Fiche présentation CDNPS
Publié le 1 août 2022
La CDNPS (Commission départementale Nature Paysages Sites) est une commission consultative fondée en 2006 et codifiée au code de l…
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BiodiversitéFiche présentation CDCFS
Publié le 1 juin 2022
La CDCFS (Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage) est une instance consultative, chargée d’émettre à destination…
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Villes et territoiresFiche présentation CDAC
Publié le 1 mai 2022
La commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) est une instance départementale sollicitée pour se prononcer sur les…
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EauFiche présentation CLE
Publié le 1 avril 2022
La CLE (Commission Locale de l’Eau) est une instance de concertation chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’Aménagement et de…
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Risques industrielsFiche présentation CODERST
Publié le 1 mars 2022
Le CODERST (Conseil départemental de l’environnement, des risques sanitaires et technologiques) est une commission administrative…
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AgricultureFiche présentation CDPENAF
Publié le 1 février 2022
La Commission Départementale de protection des espaces naturels agricoles et forestiers (CDPENAF) représente une commission…